{"id":21,"date":"2017-01-16T23:21:43","date_gmt":"2017-01-16T22:21:43","guid":{"rendered":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/2017\/01\/16\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2017-01-16T23:21:43","modified_gmt":"2017-01-16T22:21:43","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/2017\/01\/16\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"C.G.V."},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE\u00a0<\/span><\/h2>\n

\u2013 PROFESSIONNELS & PARTICULIERS \u2013<\/p>\n

<\/span><\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 toutes commandes pass\u00e9es sur ou avec le site internet <\/span>www.lbc-systems.com<\/a><\/span><\/p>\n

Toute commande pass\u00e9e sur le site <\/span>www.lbc-systems.com<\/span><\/a> suppose la prise de connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ainsi que l’accord du Client sur l’int\u00e9gralit\u00e9 de leur contenant. LBC SYSTEMS se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande pass\u00e9e par le syst\u00e8me.<\/span>
<\/span>
<\/span>LBC SYSTEMS se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d’adapter ou de modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment. En ce cas, seules les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables.\u00a0<\/span>
<\/span>
<\/span>LBC SYSTEMS conseille au Client de sauvegarder et\/ou imprimer les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pour une conservation s\u00fbre et durable, et pouvoir ainsi les invoquer \u00e0 tout moment pendant l’ex\u00e9cution du contrat si besoin.\u00a0<\/span><\/p>\n

<\/span><\/p>\n

CONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/span><\/p>\n

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9es les \u00ab\u00a0Conditions G\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb, r\u00e9gissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site LBC SYSTEMS (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab Client \u00bb) et la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS, Soci\u00e9t\u00e9 au capital social de 5.000\u20ac, dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 215 rue Gallieni \u00e0 Boulogne-Billancourt et immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 814 712 170 R.C.S. NANTERRE.<\/span><\/p>\n

\n

Il est express\u00e9ment pr\u00e9cis\u00e9:<\/span><\/p>\n

\u00b7 Que ces conditions g\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent exclusivement \u00e0 une client\u00e8le professionnelle, aux entreprises, administrations ou collectivit\u00e9s, pouvant inclure des particuliers, et correspondent \u00e0 des op\u00e9rations effectu\u00e9es par le Client en relation directe avec ses besoins professionnels et ses activit\u00e9s.<\/span><\/p>\n

\u00b7 Que le Client renonce express\u00e9ment \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d’achat.<\/span><\/p>\n

Le Client est inform\u00e9 qu’il lui appartient de prendre connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 l’occasion de chaque visite du site LBC SYSTEMS et que la validation de chaque commande implique n\u00e9cessairement l’acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales; en cons\u00e9quence, la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS pourra refuser toute commande qui contiendrait une clause ou mention en contradiction ou simplement diff\u00e9rente de celle de ses Conditions G\u00e9n\u00e9rales.
<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/span>1. COMMANDE<\/h3>\n

Les commandes peuvent \u00eatre pass\u00e9es et r\u00e9gl\u00e9es par Internet pour les livraisons en France M\u00e9tropolitaine. Elles peuvent \u00e9galement \u00eatre pass\u00e9es par t\u00e9l\u00e9phone, courrier, sur un support papier \u00e0 en t\u00eate commercial, ou rev\u00eatu du cachet commercial du client ou par courrier \u00e9lectronique.<\/span><\/p>\n

En dehors de la France M\u00e9tropolitaine, les commandes doivent faire l\u2019objet d\u2019une demande de devis sur le site ou par tout autre moyen list\u00e9 ci-dessus du fait des conditions sp\u00e9cifiques de transport.<\/span><\/p>\n

Dans ces hypoth\u00e8ses, le contrat est conclu apr\u00e8s acceptation formelle par la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS de la commande \u00e9mise par le Client.<\/span><\/p>\n

Le Client devra v\u00e9rifier la confirmation de commande et avertir dans les 24 heures la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS de toute erreur; \u00e0 d\u00e9faut sa r\u00e9clamation ne sera plus recevable.<\/p>\n

<\/span><\/p>\n

2. TARIF<\/span><\/h3>\n

Les produits vendus par LBC SYSTEMS seront factur\u00e9s en euros et hors taxes pour les pays de la communaut\u00e9 europ\u00e9enne, hors France, et \u00e9trangers (sous condition de nous fournir un n\u00b0 de TVA intracommunautaire conforme ou un document officiel de domiciliation pour les pays \u00e9trangers) au prix du tarif en vigueur au jour de l\u2019enregistrement de la commande par la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS hors frais de livraison.\u00a0<\/span><\/p>\n

Les commandes sont accept\u00e9es, sous r\u00e9serve des hausses de prix qui nous sont impos\u00e9es par nos propres fournisseurs et des circonstances ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9 qui rendraient ult\u00e9rieurement impossible ou plus on\u00e9reuse la livraison.<\/span><\/p>\n

L\u2019ensemble des \u00e9ventuels frais de d\u00e9douanement et\/ou le r\u00e8glement des taxes en vigueur dans son pays seront \u00e0 la charge de l\u2019acqu\u00e9reur.<\/span><\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS se r\u00e9serve le droit de modifier ses tarifs \u00e0 la date de son choix dans le respect des usages et r\u00e9glementations en vigueur.<\/p>\n

<\/span><\/p>\n

3. CONDITIONS DE PAIEMENT<\/span><\/h3>\n

Sauf conditions sp\u00e9ciales, les conditions de r\u00e8glement de LBC SYSTEMS sont les suivantes:<\/span><\/p>\n

<\/h2>\n
    \n
  1. \n

    Paiement \u00e0 la commande par Carte Bancaire via le site internet ou par t\u00e9l\u00e9phone<\/span><\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n

    <\/h2>\n
      \n
    1. \n

      Paiement \u00e0 la commande par Virement\u00a0<\/span><\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n

      <\/h2>\n
        \n
      1. \n

        Paiement \u00e0 la commande par Ch\u00e8que \u00e0 l\u2019ordre de LBC SYSTEMS pour un montant inf\u00e9rieur \u00e0 10.000\u20ac\u00a0<\/span><\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n

        <\/h2>\n
          \n
        1. \n

          Paiement \u00e0 30 jours date de facture, soumis \u00e0 conditions et sous r\u00e9serve de l\u2019accord pr\u00e9alable du service financier<\/span><\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n

          <\/h2>\n

          L\u2019ensemble de ces conditions de r\u00e8glement est soumis \u00e0 l\u2019accord pr\u00e9alable du service financier de LBC SYSTEMS.<\/span><\/p>\n

          Dans le cadre des commandes r\u00e9alis\u00e9es sur le site Internet de LBC SYSTEMS les commandes sont consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tant valid\u00e9e d\u00e8s la date de r\u00e9ception du r\u00e8glement, \u00e0 la date\u00a0<\/span>d’encaissement pour les ch\u00e8ques et d\u00e8s la date de d\u00e9bit du compte de l’acheteur pour les cartes bleues et virements.<\/p>\n

          4. DISPONIBILIT\u00c9 DES PRODUITS<\/span><\/h3>\n

          Nos produits sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles.<\/span><\/p>\n

          Les indications sur la disponibilit\u00e9 des produits proviennent de nos fournisseurs et vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Pour plus de pr\u00e9cisions vous pouvez nous contacter directement par t\u00e9l\u00e9phone ou venir en magasin.<\/span><\/p>\n

          Pour les r\u00e8glements par ch\u00e8que, le mat\u00e9riel est exp\u00e9di\u00e9 \u00e0 r\u00e9ception du ch\u00e8que pour les professionnels, et apr\u00e8s v\u00e9rification du paiement par notre service financier pour les particuliers.<\/span><\/p>\n

          Toute erreur ou modification exceptionnelle est ind\u00e9pendante de notre volont\u00e9 et ne peut engager notre responsabilit\u00e9. En cas d’indisponibilit\u00e9 de produit, apr\u00e8s la passation de la commande, le Client est inform\u00e9 par mail dans les meilleurs d\u00e9lais et peut, s’il le souhaite, annuler sa commande dans la mesure ou ce retard est sup\u00e9rieur \u00e0 30 jours ouvr\u00e9s sans toutefois pouvoir r\u00e9clamer de dommages et int\u00e9r\u00eats pour retard et\/ou demander l’annulation de la vente.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          5. EXP\u00c9DITION – LIVRAISON – FRAIS DE LIVRAISON<\/span><\/h3>\n

          LBC SYSTEMS laisse le choix \u00e0 ses clients du mode de livraison. Impliquant que les produits voyagent aux risques et p\u00e9rils du Client.<\/span><\/p>\n

          Les d\u00e9lais et modalit\u00e9s de livraison des produits sont indiqu\u00e9s sur le site au moment de la commande; ils sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatifs et LBC SYSTEMS s’engage en tout \u00e9tat de cause \u00e0 livrer les produits dans un d\u00e9lai raisonnable. Sauf stipulation \u00e9crite contraire, un retard ne peut, en aucun cas, justifier une annulation de commande ou une indemnisation quelconque. En cas de rupture de stock nous nous engageons \u00e0 vous communiquer une date pr\u00e9visionnelle de livraison selon le r\u00e9approvisionnement du fournisseur.<\/span><\/p>\n

          Lors du calcul des frais de livraison si une erreur li\u00e9e au site se produit, LBC SYSTEMS se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler la commande afin de proposer au Client un devis avec le bon calcul des frais de livraison.<\/span><\/p>\n

          Ces conditions s’entendent pour la France M\u00e9tropolitaine hors Corse et DOM-TOM, lesquelles sont assujetties \u00e0 des conditions de port particuli\u00e8res. Les livraisons \u00e0 l\u2019export ont \u00e9galement des conditions de port particuli\u00e8res qui seront indiqu\u00e9es sur votre devis.<\/span><\/p>\n

          Chaque commande sera livr\u00e9e \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le Client lors de sa commande.<\/span><\/p>\n

          Si le destinataire est absent lors de la livraison du colis, les surco\u00fbts \u00e9ventuels ou le renouvellement d\u2019une exp\u00e9dition seront \u00e0 la charge du Client.\u00a0<\/span><\/p>\n

          Le Client devra, d\u00e8s r\u00e9ception, s’assurer du bon \u00e9tat des colis et faire les r\u00e9serves d’usage aupr\u00e8s du transporteur dans le respect des formes et du d\u00e9lai l\u00e9gal pr\u00e9vus \u00e0 l’article L. 133-3 du Code de commerce; il devra n\u00e9anmoins apporter la preuve de tout produit manquant ou endommag\u00e9.<\/span><\/p>\n

          La soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS conserve l\u2019enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 des produits livr\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 l\u2019encaissement effectif et int\u00e9gral du prix factur\u00e9.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          6. R\u00c9CLAMATIONS \/ RETOURS<\/span><\/h3>\n

          En cas de non-conformit\u00e9 des articles command\u00e9s, le Client doit en aviser LBC SYSTEMS dans les deux jours de la r\u00e9ception de la commande; au-del\u00e0 de cette date, aucune r\u00e9clamation ne sera accept\u00e9e.<\/span><\/p>\n

          Aucun retour ou annulation ne sera accept\u00e9 sur une commande de produits adapt\u00e9s aux besoins du Client. Il appartient au Client de s\u2019informer de la compatibilit\u00e9 des produits en fonction de ses attentes au travers des informations disponibles sur le site LBC SYSTEMS (description produit, fiche constructeur, support t\u00e9l\u00e9phonique avant vente, pr\u00e9sentation en magasin).<\/span><\/p>\n

          Les retours de produits ne seront accept\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s accord pr\u00e9alable et \u00e9crit du service client LBC SYSTEMS. Dans ces cas pr\u00e9cis, le Client devra retourner le(s) produit(s) concern\u00e9(s), en port pay\u00e9, \u00e0 l\u2019adresse communiqu\u00e9e par le service client LBC SYSTEMS, dans leur emballage d’origine, accompagn\u00e9 de la facture de l\u2019article, et de la nature du retour. Le produit ne sera accept\u00e9 qu’en parfait \u00e9tat, et soigneusement emball\u00e9 dans son conditionnement d\u2019origine avec l’int\u00e9gralit\u00e9 des accessoires (Ex: Cd-rom, c\u00e2ble, manuel d’utilisation…); il devra conserver ses \u00e9tiquettes intactes, de m\u00eame que ses cachets ou marques permettant sa revente. Les frais de port pour le retour sont \u00e0 la charge du Client.<\/span><\/p>\n

          Aucun retour de produit fabriqu\u00e9 \u00e0 la demande du client ne sera accept\u00e9<\/span><\/span><\/p>\n

          En cas de retour d\u2019un produit, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d’un avoir du montant total de sa commande (hors frais de port) sous r\u00e9serve que les produits soient intacts. La validit\u00e9 des avoirs est de 1 an \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9mission. Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 en cas de retour d’un produit sauf accord exceptionnel et pr\u00e9alablement \u00e9crit par le service clients LBC SYSTEMS.\u00a0<\/span><\/p>\n

          LBC SYSTEMS se r\u00e9serve le droit de facturer au Client jusqu’\u00e0 50% du prix de vente HT du produit si il s\u2019av\u00e8re que l\u2019\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral du produit retourn\u00e9 emp\u00eache sa remise en vente \u00e0 l’\u00e9tat neuf. En cas de d\u00e9t\u00e9rioration visible, d\u2019absence d\u2019emballage d\u2019origine ou d\u2019accessoires, le retour sera refus\u00e9 et mis \u00e0 disposition du Client pendant 3 mois d\u00e8s r\u00e9ception du colis. Pendant ce d\u00e9lai, si le Client r\u00e9clame son colis, les frais de retour seront \u00e0 la charge du Client. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, aucune r\u00e9clamation ne sera accept\u00e9e.\u00a0<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          <\/h2>\n

          7. GARANTIES ET SERVICES APR\u00c8S-VENTE (SAV)<\/span><\/h3>\n

          Les produits commercialis\u00e9s par LBC SYSTEMS b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie constructeur \u00e0 compter de la date de facturation de l’article. Les frais d’envoi du ou des articles sont \u00e0 la charge du Client.<\/span><\/p>\n

          Il est express\u00e9ment pr\u00e9cis\u00e9 que la garantie ne s’applique pas \u00e0 la r\u00e9paration de dommages r\u00e9sultant d’une cause externe \u00e0 l’appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, de l\u2019eau, d’une fluctuation de courant, ect…), ou d’une utilisation non conforme aux sp\u00e9cifications du constructeur, de l’utilisation de p\u00e9riph\u00e9riques, ou d’accessoires.<\/span><\/p>\n

          Toutes nos commandes \u00e9tant enregistr\u00e9es dans notre base de donn\u00e9es, votre facture n\u2019est pas obligatoire, seul votre num\u00e9ro client et\/ou nom associ\u00e9 \u00e0 la commande devra nous \u00eatre communiqu\u00e9. Tout retour SAV doit pr\u00e9alablement faire l’objet d’un accord par LBC SYSTEMS.\u00a0<\/span><\/p>\n

          <\/h2>\n

          Les garanties des produits commercialis\u00e9s par LBC SYSTEMS ne couvrent pas:<\/span><\/p>\n

          \u00b7 le remplacement des consommables (batteries, antennes, microphones,…),<\/span><\/p>\n

          \u00b7 les pannes li\u00e9es aux accessoires (c\u00e2bles d’alimentation …),<\/span><\/p>\n

          \u00b7 les d\u00e9fauts et leurs cons\u00e9quences dus \u00e0 l’intervention d’un r\u00e9parateur non agr\u00e9\u00e9 par LBC SYSTEMS<\/span><\/p>\n

          \u00b7 les d\u00e9fauts et leurs cons\u00e9quences li\u00e9s \u00e0 l’utilisation non conforme \u00e0 l’usage pour lequel le produit est destin\u00e9,<\/span><\/p>\n

          \u00b7 les d\u00e9fauts et leurs cons\u00e9quences li\u00e9s \u00e0 toute cause ext\u00e9rieure.<\/span><\/p>\n

          <\/h2>\n

          En sa qualit\u00e9 de revendeur, LBC SYSTEMS ne saurait \u00eatre tenue responsable en cas de refus du constructeur d\u2019appliquer sa garantie.<\/span><\/p>\n

          Le Client est inform\u00e9 que des frais administratifs seront demand\u00e9s par le constructeur en cas de refus de paiement de ce devis.<\/span><\/p>\n

          <\/h2>\n

          Logiciels, licences et CD-Rom :<\/span><\/p>\n

          Les logiciels, CD-Roms et licences ne sont pas repris.<\/span><\/p>\n

          Les logiciels, licences et contenu des CD-Roms sont prot\u00e9g\u00e9s par les dispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle; Seule une licence d\u2019utilisation est accord\u00e9e et le Client est inform\u00e9 de ce qu’il ne pourra, sous quelque forme que ce soit, les c\u00e9der, les conc\u00e9der, les communiquer en consentir l’usage \u00e0 des tiers, ni les reproduire.<\/span><\/p>\n

          Le Client s\u2019interdira de contrefaire nos marchandises, d\u2019en permettre la contrefa\u00e7on ou de favoriser celle-ci de quelque fa\u00e7on que ce soit.\u00a0<\/span><\/p>\n

          LBC SYSTEMS agissant en qualit\u00e9 de revendeur, sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e sur le contenu des CD-ROM ou logiciels \u00e9labor\u00e9s par les diff\u00e9rents \u00e9diteurs.<\/span><\/p>\n

          La soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS ne saurait \u00eatre tenu \u00e0 une quelconque r\u00e9paration des pr\u00e9judices qui pourraient \u00eatre subis par le Client du fait des virus informatiques \u00e9ventuellement contenus dans les logiciels et CD-ROM vendus.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          8. DYSFONCTIONNEMENT DE NOS PRODUITS<\/span><\/h3>\n

          LBC SYSTEMS ne pourra en aucun cas \u00eatre tenue responsable d’un dysfonctionnement ou des pr\u00e9judices occasionn\u00e9s suite \u00e0 un dysfonctionnement d’un ou plusieurs articles achet\u00e9s sur le site Internet de LBC SYSTEMS. Toute action en raison de tels dysfonctionnements devra \u00eatre engag\u00e9e directement contre le fabricant.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          9. LIMITE DE RESPONSABILIT\u00c9<\/span><\/h3>\n

          Aucune responsabilit\u00e9 ne sera accept\u00e9e pour perte ou dommages, directs ou indirects, quel qu\u2019en soit la cause, li\u00e9s aux produits vendus.<\/span><\/p>\n

          En aucun cas, le Client ne saurait pr\u00e9tendre, \u00e0 quelque titre que ce soit, op\u00e9rer une quelconque retenue sur le montant des factures correspondant \u00e0 une livraison incompl\u00e8te ou portant sur des produits d\u00e9fectueux.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          10. R\u00c9SERVE DE PROPRI\u00c9T\u00c9<\/span><\/h3>\n

          Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi du 5 mai 1981, la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS se r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 de la marchandise livr\u00e9e jusqu\u2019\u00e0 complet paiement du prix en principal et accessoires; toutefois, le Client demeure responsable de tout dommage subi ou caus\u00e9 au mat\u00e9riel.<\/span><\/p>\n

          Le Client est tenu d\u2019informer imm\u00e9diatement LBC SYSTEMS de la saisie au profit d\u2019un tiers des mat\u00e9riels livr\u00e9s sous r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          11. CLAUSE R\u00c9SOLUTOIRE DE VENTE<\/span><\/h3>\n

          En cas de non-paiement d\u2019une facture \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance, la vente sera r\u00e9solue si bon semble \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS huit jours apr\u00e8s une mise en demeure signifi\u00e9e par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception rest\u00e9e sans effet, LBC SYSTEMS revendiquera alors les marchandises consid\u00e9r\u00e9es qui devront lui \u00eatre restitu\u00e9es elles-m\u00eames, sans d\u00e9lai, aux frais et risques du Client, le tout sans pr\u00e9judice de tous dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e9ventuels; en tout \u00e9tat de compte, le ou les acomptes vers\u00e9s par le Client lors de la commande resteront acquis \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS \u00e0 titre de dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          <\/h2>\n

          12. P\u00c9NALIT\u00c9 DE RETARD<\/span><\/h3>\n

          Toute somme vers\u00e9e apr\u00e8s la date de paiement figurant sur la facture, lorsque le versement intervient au-del\u00e0 du d\u00e9lai fix\u00e9 ci-dessus, donnera lieu au paiement d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 de retard.<\/span><\/p>\n

          En cas de retard de paiement, une p\u00e9nalit\u00e9 de 3 fois le taux de l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal sera appliqu\u00e9e, \u00e0 laquelle s\u2019ajoutera une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement de 40\u20ac.<\/span><\/p>\n

          Notre soci\u00e9t\u00e9 conserve l\u2019enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 des produits livr\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 l\u2019encaissement effectif et int\u00e9gral du prix factur\u00e9.<\/span><\/p>\n

          \n<\/h2>\n

          13. LOI APPLICABLE \u2013 ATTRIBUTION DE JURIDICTION<\/span><\/h3>\n

          En cas d\u2019\u00e9chec du r\u00e8glement amiable, tous litiges pouvant survenir entre LBC SYSTEMS et le Client seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de Paris et la loi applicable sera la loi fran\u00e7aise. Certaines marchandises faisant l\u2019objet de la pr\u00e9sente facture peuvent tomber sous le coup de la r\u00e9glementation relative aux produits strat\u00e9giques. En pareil cas, elles ne peuvent \u00eatre export\u00e9es sans autorisation pr\u00e9alable et expresse de LBC SYSTEMS.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          14. CONDITIONS PERMETTANT DE B\u00c9N\u00c9FICIER D\u2019UN PAIEMENT HORS TAXE<\/span><\/h3>\n

          Si votre entreprise est \u00e9tablie dans un pays de l’Union Europ\u00e9enne ou \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et si vous fournissez \u00e0 LBC SYSTEMS un num\u00e9ro de TVA intracommunautaire valide d\u00e9livr\u00e9 par le pays dans lequel votre entreprise est \u00e9tablie, LBC SYSTEMS ne vous fera pas payer la TVA sur le montant de votre commande.<\/span><\/p>\n

          Ce num\u00e9ro de TVA intracommunautaire valide est d\u00e9livr\u00e9 par les autorit\u00e9s fiscales comp\u00e9tentes et vous devez prendre connaissance et accepter les conditions vis\u00e9es ci-dessous:<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Vous d\u00e9clarez et garantissez que le num\u00e9ro de TVA intracommunautaire que vous fournissez \u00e0 LBC SYSTEMS correspond \u00e0 votre entreprise;<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Vous d\u00e9clarez et garantissez que l’ensemble des transactions pass\u00e9es sur votre compte seront effectu\u00e9es par votre entreprise avec le num\u00e9ro de TVA intracommunautaire que vous avez fourni \u00e0 LBC SYSTEMS;<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Vous d\u00e9clarez et garantissez que le num\u00e9ro de TVA intracommunautaire ainsi que l’ensemble des autres informations que vous nous fournissez sont \u00e0 jour, exactes et pr\u00e9cises et que vous nous informerez imm\u00e9diatement de tout changement ou mise \u00e0 jour concernant ces informations;<\/span><\/p>\n

          \u00b7 LBC SYSTEMS se r\u00e9serve le droit de demander des informations suppl\u00e9mentaires et de demander confirmation sur la validit\u00e9 des informations concernant votre compte aupr\u00e8s de vous ou aupr\u00e8s de toute autorit\u00e9 comp\u00e9tente comme la loi l’y autorise. Vous autorisez express\u00e9ment LBC SYSTEMS \u00e0 recueillir et \u00e0 obtenir ces informations de la part des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/span><\/p>\n

          En outre, vous acceptez de fournir \u00e0 LBC SYSTEMS toute information sur votre compte \u00e0 sa premi\u00e8re demande;<\/span><\/p>\n

          LBC SYSTEMS proc\u00e9dera \u00e0 l’annulation de la commande dans le cas o\u00f9 le num\u00e9ro de TVA fourni s’av\u00e8rerait non valide ou dans le cas o\u00f9 les pi\u00e8ces justificatives de l’exon\u00e9ration ne seraient pas fournies.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          15. OUVERTURE DE COMPTE<\/span><\/h3>\n

          Pour toute premi\u00e8re ouverture de compte, le Client s’engage \u00e0 communiquer les informations suivantes, indispensables avant toute premi\u00e8re commande :<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Num\u00e9ro de TVA Intracommunautaire<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Num\u00e9ro de SIRET<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Code APE<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Un extrait kbis datant de moins de 6 mois par t\u00e9l\u00e9copie ou courrier postal\/\u00e9lectronique.<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Un relev\u00e9 d\u2019identit\u00e9 bancaire (RIB)<\/span><\/p>\n

          Par ailleurs, lors de chaque commande, le Client s’engage \u00e0 fournir :<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Une adresse email professionnelle<\/span><\/p>\n

          \u00b7 Un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone fixe (lieu de travail ou domicile) ou portable le cas \u00e9ch\u00e9ant, o\u00f9 il est joignable aux heures normales d’ouverture.<\/span><\/p>\n

          Enfin, les coordonn\u00e9es pr\u00e9cises de votre comptabilit\u00e9 \u00e0 laquelle LBC SYSTEMS pourra s’adresser devront \u00e9galement \u00eatre communiqu\u00e9es.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          16. RESPONSABILIT\u00c9<\/span><\/h3>\n

          Le Client est enti\u00e8rement responsable de tout acc\u00e8s ou emploi ill\u00e9gitime du syst\u00e8me et de ses moyens d’identification, ainsi que de toute cons\u00e9quence directe ou indirecte d’un tel acc\u00e8s ou emploi ill\u00e9gitime. Le Client assumera l’enti\u00e8re responsabilit\u00e9 des actes de son personnel dans l’exercice des services et sera seul responsable de sa supervision et du contr\u00f4le du respect de la l\u00e9gislation en vigueur sur le territoire europ\u00e9en o\u00f9 le Client a son si\u00e8ge d’exploitation.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          17. RESPONSABILIT\u00c9 DES PRODUITS PR\u00c9SENT\u00c9S<\/span><\/h3>\n

          Les photographies, textes, graphismes, informations et caract\u00e9ristiques reproduits et illustrant les produits pr\u00e9sent\u00e9s ne sont pas contractuels. En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de LBC SYSTEMS ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caract\u00e9ristiques des produits ou en cas de modification des caract\u00e9ristiques des produits par les fournisseurs.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          18.VENTE DE PRODUITS D\u00c9DI\u00c9S AUX ATMOSPH\u00c8RES EXPLOSIBLES (ATEX)<\/span><\/h3>\n

          Compte tenu de leur nature ne permettant pas le respect du droit de r\u00e9tractation de l’acheteur (reconditionnement obligatoire en atelier), l’ensemble des articles pr\u00e9sents sur le site b\u00e9n\u00e9ficiant de la certification Atex ne pourront \u00eatre commercialis\u00e9s \u00e0 un particulier.<\/p>\n

          <\/span><\/p>\n

          19. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/span><\/h3>\n

          Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site de LBC SYSTEMS sont r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, seule est autoris\u00e9e l’utilisation pour un usage priv\u00e9 sous r\u00e9serve de dispositions diff\u00e9rentes voire plus restrictives du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefa\u00e7on et sanctionn\u00e9e au titre de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle sauf autorisation pr\u00e9alable de LBC SYSTEMS. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue ou du site de LBC SYSTEMS est strictement interdite.<\/p>\n

          <\/span>
          <\/span><\/p>\n

          20. TRAITEMENT DES DECHETS DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES<\/span><\/h3>\n

          La soci\u00e9t\u00e9 LBC SYSTEMS informe le Client que les \u00e9quipements \u00e9lectriques et \u00e9lectroniques en fin de vie, obsol\u00e8tes ou qui ne fonctionnent plus ne doivent pas \u00eatre jet\u00e9s \u00e0 la poubelle ni dans les bacs de tri s\u00e9lectif de sa commune, et ce en application d’une r\u00e9glementation de 2005 applicable \u00e0 l’ensemble des pays europ\u00e9ens, et notamment en France depuis le 15 novembre 2006. Cette r\u00e9glementation a pour objectif notamment de limiter la gaspillage des mati\u00e8res premi\u00e8res et de prot\u00e9ger l’environnement et la sant\u00e9 humaine en \u00e9vitant la dispersion dans la nature de substances contenues dans certains appareils.\u00a0<\/span>
          <\/span>
          <\/span>Ainsi, s’offrent 2 possibilit\u00e9s au Client:\u00a0<\/span>
          <\/span>– soit d\u00e9poser l’\u00e9quipement usag\u00e9 aupr\u00e8s des d\u00e9chetteries ou points de collecte de proximit\u00e9 mis en place par les collectivit\u00e9s locales,<\/span>
          <\/span>– soit ramener\/renvoyer l’\u00e9quipement usag\u00e9 chez LBC, qui s’engage \u00e0 lui reprendre \u00e0 titre gratuit. L’ancien appareil ainsi repris, sera mis \u00e0 disposition d’un \u00e9co-organisme pour traitement conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur.<\/span><\/p>\n<\/p>\n

          <\/span>
          <\/span>
          <\/span><\/h2><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE\u00a0 \u2013 PROFESSIONNELS & PARTICULIERS \u2013 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 toutes commandes pass\u00e9es sur ou avec le site internet www.lbc-systems.com Toute commande pass\u00e9e sur le site www.lbc-systems.com suppose la prise de connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ainsi que l’accord du Client sur l’int\u00e9gralit\u00e9 de leur contenant. […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[27],"tags":[30,46,47],"class_list":["post-21","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-accueil","tag-conditions","tag-utilisation","tag-vente"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=21"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=21"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=21"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/lebrascommunication.fr\/ventes\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=21"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}